Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAST
AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1558361
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1999

Présentation de la marque AMERICAST

Déposée le 18 août 1989 par AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 40 West 40th Street, New York, New York 10018 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque AMERICAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAST est expirée depuis le 18 août 1999.

AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : WABCO WESTINGHOUSE , OPHELIA , "STANDARD" PLUMBING FIXTURES , WABCO WESTINGHOUSE


AMERICAN STANDARD INC. (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 40 West 40th Street, New York, New York 10018 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185435 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°174804 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°65863 - Publication au BOPI 1992-08-04

Mousse de matière plastique revêtue ou sur support, baignoires, appareils sanitaires, notamment lavabos et réservoirs, tables de toilette (dessus de mobilier), piètement pour toilettes, urinoirs, bidets, éviers de cuisine, équipements pour appareils sanitaires, notamment robinets, évacuations, têtes de douche et chasses d'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.